Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTE MEDITERRANE - OBJETS DERIVES DE L'ART ET DU PATRIMOINE
PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL
SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET

Numéro de dépôt :
98712818
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2008

Présentation de la marque ARTE MEDITERRANE - OBJETS DERIVES DE L'ART ET DU PATRIMOINE

Déposée le 6 janvier 1998 par PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL et SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE MEDITERRANE - OBJETS DERIVES DE L'ART ET DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Les déposants sont PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL, domicilié(e) Lotissement Baudelaire, 20 chemin des Seignes, 11110 COURSAN - France et SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET, domicilié(e) Route de St-Pierre, 11220 LAGRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Yolène PETIT - France.

La marque ARTE MEDITERRANE - OBJETS DERIVES DE L'ART ET DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE MEDITERRANE - OBJETS DERIVES DE L'ART ET DU PATRIMOINE est expirée depuis le 6 janvier 2008.

PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTE MEDITERRANEO


PETIT JEAN-PIERRE et YOLENE née MICHEL - Lotissement Baudelaire, 20 chemin des Seignes, 11110 COURSAN - France

SNOECK ALPHONSE et ANNETTE née HOUET - Route de St-Pierre, 11220 LAGRASSE - France


Madame Yolène PETIT - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle, bougeoirs, statuettes, vases, cendriers, poudriers, boîtes ; joaillerie, bijouterie (articles de), pierres précieuses ; bijoux dérivés du patrimoine et créations contemporaines ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits d'imprimerie (offset, sérigraphie) associant dessins, peintures, photos à textes, marque, slogan publicitaire, calendrier ou menus ; ensemble constituant un objet culturel associant l'oeuvre picturale ou photographique d'un artiste à des pensées poétiques, philosophiques ou littéraires qui lui sont attribuées ou associées. Cartes postales, posters. Meubles, miroirs, cadres ; moulages en résines synthétiques. Statues pliables en matières plastiques sérigraphiées. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; conseils en communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Activités culturelles ; édition de documents à caractère culturel ou éducatif ; organisation deconcours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.